Veille crypto-compliance du 08/06

L’évènement marquant de ce début de mois fut bien la conférence de Miami. Témoignant de l’évolution du paysage des crypto-actifs, elle parvint à réunir à la fois les acteurs de la finance traditionnelle (bien qu’ils soient toujours une minorité) et les fans de la première heure. Malgré les rebondissements sur les marchés cryptos actuellement, l’engouement était bien présent et démontrait l’adoption progressive des crypto-actifs par le grand public.


Les ETF reposant sur les cryptos sont d’ailleurs un premier pas pour beaucoup de commencer à diversifier leurs actifs et à se protéger d’une certaine manière d’une inflation que l’on annonce difficile à contenir. L’indice est en effet un excellent moyen d’entamer un premier contact : à l’abri des scandales sur les liens entre crypto-actifs et financement de la criminalité, souvent bâtis par des entreprises solides, connues et reconnues sur les marchés traditionnels, ils ne nécessitent aucune compréhension technologique pour se lancer. De plus en plus, les outils traditionnels offrent des repères aux nouveaux adoptants, rassurent et poussent donc à une hybridation des investisseurs.


L’information importante fut bien celle du Salvador qui propose de faire du Bitcoin une monnaie légale. Proposition qui fut rapidement reprise par le Paraguay. D’un point de vue juridique et légal c’est à la fois une bonne nouvelle et une moins bonne. C’est un message rassurant pour tous ceux qui doutent de voir les crypto-actifs intégrer l’économie réelle. Pour les économistes et financiers, il est d’ailleurs intéressant de noter que ce sont des pays se basant sur le dollar qui sont prêts à laisser une place importante et officielle aux crypto-actifs alors que les pays dont la monnaie a un cours flottant comme la Turquie ou la Russie sont bien plus récalcitrants à les accepter. Le destin des cryptos est bien lié à celui des monnaies nationales et à la peur, justifiée ou non, pour les pays de voir des actifs leur échapper.


La nouvelle est plus préoccupante d’un point de vue lutte contre le blanchiment : Miami est une ville réputée pour être la porte d’entrée de tous les fonds d’origine plus ou moins douteuse venant de l’Amérique centrale et latine. Le Salvador a également annoncé cette semaine l’interruption de l’accord de coopération signé avec l’Organisation des États américains. Le Paraguay est également un État identifié comme à risque dans le cadre de la lutte contre la corruption. En bref, une adoption massive par des pays pour lesquels la licéité des activités est difficile à maitriser est inquiétante. On risque en effet de voir arriver massivement des fonds pour lesquels on ne connait pas l’origine.


La lutte contre le blanchiment est la principale difficulté pour la plupart des compliance officers travaillant pour un acteur des crypto-actifs. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle le FCA, l’autorité des marchés financiers de Grande-Bretagne a repoussé la date limite de l’enregistrement des crypto-acteurs du 9 juillet 2021 au 31 mars 2022. La plupart des candidats à l’enregistrement ont failli à leurs obligations en matière de LCB-FT et ne peuvent donc prétendre à la licence. Rappelons qu’en France, il s’agit également d’une étape obligatoire pour poursuivre ses activités.


L’AMF a par ailleurs publié une note complémentaire quant à certaines exigences notamment en matière de custody et a également précisé ce qu’elle entendait par des activités exercées en France qui rendent l’enregistrement obligatoire. Ces éléments sont à découvrir sur le site de l’AMF : https://www.amf-france.org/fr/reglementation/doctrine/doc-2020-07#sectionArchive0

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